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Dernière mise à jour : 18 octobre 2026

Éditeur du site

Le site ninepatisserie.fr est édité par :
SAS AMEETSUCRES, nom commercial NINE (Nîne Pâtisserie)
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
Siège social : 57 allée Frédéric Desmons, 30000 Nîmes
RCS Nîmes 101 329 498 — SIRET 101 329 498 00014
N° TVA intracommunautaire : FR12101329498
Téléphone : 06 59 92 96 03 — E-mail : ameetsucres@gmail.com
Directrice de la publication : Amélie Godinez, Présidente.

Laboratoire et retrait des commandes : Triangle de la Gare, 30000 Nîmes.

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Base de données : Supabase Inc. (serveurs situés dans l'Union européenne ou aux États-Unis selon la configuration du projet).

Réalisation du site

IGC – Invest Gestion Conseil, Nîmes.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies de créations, logo, affiches, visuels) est la propriété de la SAS AMEETSUCRES ou utilisé avec autorisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Conditions de vente

Les commandes de gâteaux et les réservations d'ateliers sont soumises aux conditions générales de vente et aux conditions générales des ateliers, consultables et à accepter avant chaque commande ou inscription sur la page particuliers.

Paiement

Les paiements en ligne sont traités de manière sécurisée par Stripe. Nîne Pâtisserie n'a jamais accès à vos coordonnées bancaires.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Coordonnées du médiateur : [à compléter]. Le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

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